Les présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV ») s'appliquent à toutes les ventes de produits et services effectuées par [Votre nom ou raison sociale], [Votre adresse], [Votre numéro de téléphone], [Votre adresse e-mail] (ci-après « le Vendeur »), auprès de toute personne physique ou morale (ci-après « le Client »), sur le site internet [Votre site internet] ou dans les locaux du Vendeur.

Article 1 – Objet

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits et services proposés par le Vendeur au Client.  

Article 2 – Produits et services

Le Vendeur propose à la vente les produits et services suivants :

Hébergement dans des gîtes ruraux
Restauration
Vente de champagne (en France et à l'export)
[Autres produits]
Les caractéristiques essentielles des produits et services sont présentées sur le site internet du Vendeur.

Article 3 – Commande et formation du contrat

[...]
Détaillez ici les modalités de passation de commande, de validation et de confirmation.

Article 4 – Prix et modalités de paiement

[...]
Détaillez ici les prix, les modalités de paiement, les éventuelles promotions et les pénalités de retard.

Article 5 – Livraison

[...]
Détaillez ici les modalités de livraison, les délais, les frais de port, le transfert des risques.

Article 6 – Rétractation et remboursement

[...]
Détaillez ici le droit de rétractation (si applicable), les conditions de retour, les modalités de remboursement.

Article 7 – Garantie

[...]
Détaillez ici les garanties légales et contractuelles, la durée, les modalités de mise en œuvre.

Article 8 – Responsabilité

[...]
Détaillez ici la limitation de responsabilité du Vendeur, les cas de force majeure.

Article 9 – Données personnelles

[...]
Détaillez ici la politique de confidentialité du Vendeur, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Article 10 – Droit applicable et litiges

[...]
Détaillez ici le droit applicable et le tribunal compétent en cas de litige.

Article 11 – Entrée en vigueur et durée

[...]
Détaillez ici la date d'entrée en vigueur des CGV et leur durée.